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[CL] PoliceRP

#1

Police de Rockford


Code Pénal de Rockford




Principe généraux :


Les peines prévues pour les infractions routières s'appliquent strictement (ni plus, ni moins).

Les peines prévues pour les infractions pénales sont des maximums. Vous pouvez prévoir moins (voire une simple amende), mais jamais au-delà.

Les peines de prison et d'amende se cumulent à hauteur de 20 ans et de 35.000€ maximum.

Pour une infraction punie d'une simple amende (R1 à R10), l'individu encourt 2 ans de prison s'il refuse de payer.

Pour toute autre infraction, la peine de prison est doublée (dans un maximum de 20 ans).
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Infractions routières :


Article R1 : Excès de vitesse de moins de 30 km/h : 500€ 
Article R2 : Excès de vitesse de plus de 30 km/h : 1000€ + Confiscation du véhicule
Article R3 : Conduite dangereuse : 2500€ + Confiscation du véhicule
Article R4 : Feu rouge : 1000€
Article R5 : Stop : 750€
Article R6 : Défaut de clignotant : 50€
Article R7 : Abus de klaxon : 250€
Article R8 : Abus intensif de klaxon : 500€
Article R9 : Non-respect d’une priorité à droite : 500€
Article R10 : Stationnement interdit : 250€
Article R11 : Délit de fuite : 2 ans + 2500€
Article R12 : Délit de fuite avec conduite dangereuse : 3 ans + 2500€





Infractions pénales :



Infractions aux institutions :


Article P1 : Outrage à agent : 2 ans + 1500€ 
Article P2 : Refus d’obtempérer : 2 ans + 1500€
Article P3 : Obstruction à la loi : 3 ans + 2500€
Article P4 : Tentative de corruption : 4 ans + 5000€ 



Stupéfiants :


Article P5 : Consommation de stupéfiants : 2 ans + 1500€
Article P6 : Vente de stupéfiants : 3 ans + 2500€
Article P7 : Fabrication de stupéfiants : 4 ans + 5000€ 



Détentions illégales :


Article P8 : Printer : 3 ans + 2500€.
Article P9 : Arme légère : 4 ans + 5000€
Article P10 : Arme lourde : 5 ans + 7500€
Article P11 : Trafic d’armes : 7 ans + 15000€



Atteintes à la propriété :


Article P12 : Vol : 4 ans + 5000€
Article P13 : Piratage ATM : 5 ans + 7500€ 
Article P14 : Cambriolage : 7 ans + 15000€
Article P15 : Incendie criminel : 7 ans + 15000€ 



Atteintes à l’ordre public :


Article P17 : Troubles à l’ordre public : 2 ans + 1500€
Article P18 : Coups et blessures : 3 ans + 2500€
Article P19 : Mise en danger de la vie d'autrui : 5 ans + 7500€ 



Atteintes à la vie :


Article P20 : Homicide involontaire : 4 ans + 5000€ 
Article P21 : Homicide volontaire : 7 ans + 15000€ 
Article P22 : Assassinat : 8 ans + 20000€ 
Article P23 : Vol à main armée (Racket) : 5 ans + 5000€
Article P24 : Braquage de banque : 9 ans + 30000€ 
Article P25 : Prise d’otages : 10 ans + 35000€ + Rembourser la somme de la rançon




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Codes Radio




Les codes radios :



Véhicules :


CODE 1 : Pas de sirène ni de gyrophare
CODE 2 : Gyrophare seul
CODE 3 : Sirène + Gyrophare



Interventions :


CODE 4 : Fin d'intervention
CODE 5 : Prise de service / Fin de service
CODE 6 : Recherche d'un suspect / Fouille d'une maison
CODE 7 : Demande de mise en place d'un barrage (Lieux + Raison) 
CODE 8 : Délit de fuite (Description véhicule)
CODE 9 : Fausse alerte
CODE 94 : Piratage d'ATM
CODE 95 : Objets illégaux
CODE 96 : Personne suspicieuse, potentiellement dangereuse
CODE 97 : Individu armé
CODE 98 : Braquage / Prise d'otages
CODE 99 : Officier en détresse


Communications :

10-1 : Répétez S'il vous plaît
10-2 : Silence radio
10-3 : Besoin de renforts
10-4 : Message reçu / En mouvement
10-5 : Officier non disponible
10-6 : Retour Commissariat
10-7 : Personne décédée, aucune information sur le décès
10-8 : Rassemblement (+lieu exact)



Les secteurs :


Quartier riche = Secteur A
Taco Bell = Secteur B
Zone Industrielle = Secteur C
Centre-Ville = Secteur D
Chalets / Extérieur de la ville = Secteur E



Codes d'opération :


Code Blanc : Mode de patrouille normal.
Code Bleu : Vigilance renforcée, tout agent doit patrouiller arme à la main, en position de sûreté.
Code Rouge : État de siège au commissariat. Toutes les unités doivent faire un 10-6 en urgence, barricader le commissariat et verrouiller toutes les issues. Toute personne armée qui entre dans l'enceinte du commissariat doit être neutralisée sans sommation préalable.


Code Noir : Ne s'utilise que sur le lieu d'une action et pour sa seule durée


Décrété par un officier dans une situation de violence ou de détresse extrême. L'officier en charge prend les pleins pouvoirs pendant la durée de l'opération. Le règlement général est suspendu, et seul le règlement de la ville s'applique. Tout agent qui désobéira à l'officier en charge pourra être abattu pour trahison.

Signature:

[Image: Nestle.png]
[Image: hhguh.gif]

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